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Mentions légales
Conformément aux dispositions applicables aux sites de commerce électronique, les présentes mentions légales ont pour objet d’identifier l’éditeur de la boutique en ligne Somnolia, accessible à l’adresse https://somnolia.fr.
1. Éditeur du site
Le site Somnolia, accessible à l’adresse https://somnolia.fr, est édité par M. Axel Herbet, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Somnolia.
Adresse de l’établissement : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France
SIREN : 103 001 723
SIRET : 103 001 723 00016
E-mail : contact@somnolia.fr
Téléphone : +33 7 45 55 22 35
Régime TVA : franchise en base de TVA.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est M. Axel Herbet, joignable à l’adresse suivante : contact@somnolia.fr.
3. Hébergement
La boutique Somnolia est hébergée par Shopify Inc., 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada.
Téléphone Shopify : 1-888-746-7439.
Site web : https://www.shopify.com
4. Activité du site
Le site Somnolia propose la vente en ligne de lits, lits coffres, lits avec rangement et mobilier de literie à destination des consommateurs situés en France métropolitaine.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, visuels, graphismes, logos, éléments de marque, photographies, vidéos, pages, fiches produits et éléments de mise en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Somnolia. Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez écrire à : contact@somnolia.fr.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires au fonctionnement de la boutique, ainsi que des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité lorsque ceux-ci sont activés. Les cookies non strictement nécessaires sont soumis à votre consentement lorsque la réglementation l’exige.
8. Contact
Pour toute question concernant la boutique, une commande, une livraison, un retour ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter Somnolia à l’adresse suivante : contact@somnolia.fr.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable avant toute action judiciaire.